Conditions générales de vente

 

Sophie Barfety : photographe professionnel de grossesses et bébés dans le département de l'Hérault.

 

Conditions générales de vente :

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PORTRAITS, BEBE & GROSSESSE

 

Article 1 : Généralités

Toute commande du client implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales.

Le client s’engage à avoir plus de 18 ans. Dans le cas contraire, la signature des parents ou des tuteurs légaux sera demandée.

Les personnes mineures devront être accompagnées d’un parent lors de la séance photo.

 

Article 2 : validation et conditions de paiement

La date de la prestation sera réservée à partir de la réception par Sophie Barfety Photographie d’un acompte de 30% du montant de la prestation choisie.

Le solde du paiement se fera soit le jour de la prestation par espèces ou par chèque.

En cas de paiement par chèque, la livraison de la commande se fera sous réserve d’acceptation du chèque par un établissement bancaire, un délai supplémentaire de quelques jours devra alors être observé.

 

Article 3 : livraison du produit

Sophie Barfety Photographie proposera en ligne dans une galerie privée sur le site www.sophiebarfety.com , les photographies retravaillées au client dans un délai raisonnable n’excédant pas 2 semaines après la prestation sauf mention contraire préalable.p

En cas de retard inhabituel, le client sera prévenu. Une fois ces photographies en ligne, le client disposera de 15 jours pour rendre sa sélection des photographies à imprimer 

ou livrer sur DVD. Les délais de livraison de la commande peuvent varier. Les retards éventuels n’ouvrent pas droit à dommages et intérêts, refus de marchandise ou annulation de contrat.

 

Article 4 : modification ou annulation du contrat

Les prix et conditions de règlement des prestations fournies sont indiqués sur le contrat signé entre le client et Sophie Barfety Photographie. Toute prestation supplémentaire sera facturée en sus au client.

Toute modification du contrat ne sera prise en compte qu’après confirmation et acceptation par Sophie Barfety Photographie. En cas de modification du contrat, des frais supplémentaires peuvent être facturés au client.

En cas d’annulation du contrat, l’acompte ne sera pas remboursé.

 

Article 5 : utilisation des photographies

Les photographies livrées au client sont destinées à un cadre familial ou privé. Le client s’interdit expressément toute diffusion et/ou exploitation commerciale ou assimilée du produit final.

Le photographe s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du client, ni d’utiliser les photographies 

dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute exploitation préjudiciable.

Le client autorise Sophie Barfety Photographie à utiliser les photographies pour sa promotion personnelle, et ce sur différents supports (publication d’un éventuel ouvrage présentant 

l’œuvre du photographe, expositions et concours, y compris le droit de reproduction, sites et galeries personnelles du photographe sur www.sophiebarfety.com ,

cartes de visite, CD, DVD, composites papiers et books personnels du photographe.

Dans le cas contraire, le client devra formuler une demande écrite.

Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une concertation et d‘un accord commun entre le client et Sophie Barfety Photographie.

 

Article 6 : frais

Les frais kilométriques : si rien d'autre n’est mentionné, les frais kilométriques sont offerts pour une prestation à 5O kilomètres autour de Montpellier. Au delà les frais kilométrique seront de 0,50€ du kilomètre

Un forfait plus important pourra selon le cas être demandé par le photographe en remplacement de la règle précédente si le cas l'exige (nombreux déplacements, péage ou parking payant sur le lieu des photos).

Article 7 :

Le présent contrat ainsi que tout litige en résultant sont soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’engagent à tout faire pour régler leur différend à l’amiable.

Si dans un délai de 15 jours, aucune solution amiable n’a été trouvée, les parties conviennent de manière irrévocable que le Tribunal de grande instance de Montpellier sera exclusivement compétent pour résoudre tout litige résultant du présent contrat.

 

Mariages, évènements :

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EVENEMENT, MARIAGE & BAPTÊME

 

Article 1 : Généralités

Toute commande du client implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales.

Le client s’engage à avoir plus de 18 ans. Dans le cas contraire, la signature des parents ou des tuteurs légaux sera demandée. 

Les personnes mineures devront être accompagnées lors de la séance photo.

 

Article 2 : validation et conditions de paiement

La commande devient définitive 7 jours après réception par Sophie Barfety Photographie du contrat accompagné du paiement de l’acompte représentant 30% du prix de la prestation.

Passé ce délai de rétractation de 7 jours, aucun acompte ne sera rendu, sauf en cas de force majeure.

Le solde du paiement se fera soit le jour de la prestation par espèces ou par chèque soit par transaction sécurisée avant la prestation. 

En cas de paiement par chèque, la livraison de la commande se fera sous réserve d’acceptation du chèque par un établissement bancaire, 

un délai supplémentaire de quelques jours devra alors être observé.

 

Article 3 : prestations

Le client s’engage à nous communiquer au maximum 10 jours avant l’évènement toutes les informations utiles quant au déroulement de la journée :

heures, plans et adresses des lieux de rendez-vous, contextes particuliers, etc.

Sauf contre-indication spécifique écrite de la part du client, Sophie Barfety Photographie photographiera toute personne présente 

sans qu’aucun d’eux ne demande un droit à l’image.

 

Article 4 : livraison du produit

Sophie Barfety Photographie proposera en ligne dans une galerie privée sur le site   www.sophiebarfety.com les photographies retravaillées au client dans un délai raisonnable n’excédant pas 1 mois après la prestation sauf mention contraire préalable.

En cas de retard inhabituel, le client sera prévenu. Une fois ces photographies en ligne, le client dispose de 30 jours pour rendre sa sélection des photographies à mettre dans son(ses) album(s). A la remise de sa commande, le client recevra, dans un délai maximum de 60 jours, son (ses) album(s), le délai de livraison variant en fonction de la saison, des délais des prestataires (imprimeurs, transporteurs).

Les retards éventuels dûs aux cas fortuits ou de force majeure n’ouvrent pas droit à dommages et intérêts, refus de marchandise ou annulation de contrat.

 

Article 5 : modification ou annulation du contrat

Les prix et conditions de règlement des prestations fournies sont indiqués sur le contrat signé entre le client et Sophie Barfety Photographie. 

Toute prestation supplémentaire sera facturée en sus au client.

Toute modification du contrat ne sera prise en compte qu’après confirmation et acceptation par Sophie Barfety Photographie. 

En cas de modification du contrat, des frais supplémentaires peuvent être facturés au client.

En cas d’annulation du contrat, l’acompte ne sera pas remboursé.

 

Article 6 : utilisation des photographies

Les photographies livrées au client sont destinées à un cadre familial ou privé. 

Le client s’interdit expressément toute diffusion et/ou exploitation commerciale ou assimilée du produit final.

Le photographe s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible 

de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du client, ni d’utiliser les photographies dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute exploitation préjudiciable.

Le client autorise Sophie Barfety Photographie à utiliser les photographies pour sa promotion personnelle, et ce sur différents supports (publication d’un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe, expositions et concours,y compris le droit de reproduction, sites et galeries personnelles du photographe en particulier sur www.sophiebarfety.com , cartes de visite, CD, DVD, composites papiers et books personnels du photographe).

Dans le cas contraire, le client devra formuler une demande écrite.

Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une concertation et d‘un accord commun entre le client et Sophie Barfety Photographie.

 

Article 7 : frais

Le (ou les) éventuel(s) repas du photographe sont à la charge du client, ainsi que l’hébergement si nécessaire.

Les frais kilométriques : en règle générale les frais kilométriques sont inclus dans le forfait mariage. pour un mariage à 30 kilomètres autour de Montpellier, au delà les frais kilométriques seront de 0,40€ du kilomètre. Le devis final tenant compte des frais kilométriques. Un forfait plus important pourra selon le cas être demandé par le photographe en remplacement de la règle précédente si le cas l'exige (nombreux déplacements, péage ou parking payant sur le lieu des photos).

 

Article 8 : assurance beau temps

S’il pleut le jour du mariage et qu’il se révèle impossible de faire les photos de couple, 

Sophie Barfety Photographie vous offre une nouvelle séance photo dans la semaine qui suit (dans la limite des disponibilités)sans supplément de prix (à l’exception d'un forfait pour les frais kilométriques qui pourra vous être demandé ).

 

Article 9

Le présent contrat ainsi que tout litige en résultant sont soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’engagent à tout faire pour régler leur différend à l’amiable.

Si dans un délai de 15 jours, aucune solution amiable n’a été trouvée, es parties conviennent de manière irrévocable que le Tribunal de grande instance de Montpellier sera exclusivement compétent pour résoudre tout litige résultant du présent contrat.